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Marques déposées par bernard giely
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DOMAINE DU SOLEIL ROMAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SOLEIL ROMAIN
bernard giely
christophe giely

Numéro de dépôt :
3611878
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2018
DOMAINE DU SOLEIL ROMAIN de bernard giely

Présentation de la marque DOMAINE DU SOLEIL ROMAIN

Déposée le 18 novembre 2008 par bernard giely et christophe giely auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU SOLEIL ROMAIN »

Les déposants sont bernard giely domicilié(e) 1 quartier saint martin - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France et christophe giely domicilié(e) 1 quartier saint martin - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard giely domicilié(e) 1 quartier saint martin - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SOLEIL ROMAIN est expirée depuis le 18 novembre 2018.


bernard giely - 1 quartier saint martin - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France

christophe giely - 1 quartier saint martin - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


bernard giely - 1 quartier saint martin - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine controlée. Vins de pays.